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Déliberation

Subvention au Centre de rercherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France, Bibliothèque historique de la Ville de Paris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAC 187]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 août 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France, Bibliothèque historique de la Ville de Paris (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est allouée au Centre de recherches ethnologique de Paris et d'Ile-de-France situé à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, rue Pavée (4e) pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur du patrimoine ethnologique de Paris et de la région Ile-de-France (D. n°00862).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, nature 6574, rubrique 33, ligne P008, provision Beaux-arts et sociétés culturelles.