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Déliberation

Subventions aux associations de jeunesse du 12e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 133]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 27.000 F est attribuée à l'association "Le Chantier" (X00563), 24, rue Hénard (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 2.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "La Camillienne" (D00193), 12, rue des Meuniers (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 3.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'association "Sportive et culturelle du Cours Molière" (X01277), 2, boulevard Soult (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 4.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Groupement des parents catholiques des collégiens et lycéens des quartiers Picpus/Bel Air" (X01278), 15, rue Marsoulan (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Ateliers Arc-en-Ciel" (D02810), 101, rue de Reuilly (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.
Art. 6.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à l'"Association d'éducation populaire et sportive Saint-Antoine des Quinze-Vingts" (D04574), 48, rue Traversière (12e), pour son fonctionnement.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.