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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 123]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 13 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 45.000 F est attribuée à l'association "La Clairière" (D02638), sise 60, rue Greneta (2e), pour son fonctionnement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.