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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er) au titre de ses activités pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAC 136]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (D02332) (1er) au titre de ses activités parisiennes en 2001 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 17 juillet 2001,
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F (15.244,90 euros) est attribuée pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2001, à la "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (D02332) dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er) et dont l'objet social est de développer le chant choral et de contribuer à la diffusion d'?uvres de l'art musical sacré.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311.