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Déliberation

Subvention à l'association Etôkan (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAC 314]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Etôkan (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants.
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F, est attribuée à l'association Etôkan, 3, rue Jean-Antoine-de-Baïf (13e) (X 01616).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 70.000 F, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P 006 : provision pour le cirque.