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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 204]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 8e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE CONDORCET (n°D02096) - 61, rue d'Amsterdam (8e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION GYMNIQUE ET SPORTIVE OCTAVE GREARD (n°D02098) - 28, rue du Général-Foy (8e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE RACINE (n°D02101) - 20, rue du Rocher (8e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association RACINE CLUB DU 8EME (X00857) - 17, boulevard Malesherbes (8e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association TOURING PLONGEE ILE DE France (D04570) - 9, port des Champs-Elysées - Péniche du Grand Bassam (8e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 29.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien à l'action sportive associative), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.