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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DASCO 130]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.400 F est attribuée au collège Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e) (D08533), (Agence comptable lycée et collège Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie - 19e), pour l'organisation d'un voyage dans le pays de Bray (Seine-Maritime) qui s'est déroulé du 5 au 15 mai 2001, au profit de 16 élèves de 6e SEGPA.
Art. 2.- Une subvention de 6.600 F est attribuée au collège Georges-Méliès, 45, rue de Tanger (19e) (D04922), (Agence comptable du collège Georges-Méliès, 45, rue de Tanger - 19e), pour l'organisation d'un voyage culturel au Maroc qui s'est déroulé du 27 mai au 3 juin 2001, au profit de 17 élèves du collège Georges-Méliès et 20 élèves du collège Charles-Peguy.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 8.000 F sera imputée à la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.