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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au "Nouvel orchestre de chambre français", Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) au titre de ses activités musicales parisiennes en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAC 200]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 août 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au "Nouvel orchestre de chambre français", Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) au titre de ses activités musicales en 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F (3.048,98 euros) est attribuée au titre de ses activités musicales parisiennes pour l'année 2001 au "Nouvel orchestre de chambre français" (D02658) dont le siège social est situé 18, rue de la Vigne au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), et dont l'objet social est d'organiser des concerts avec des musiciens professionnels et des jeunes artistes.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311.