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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "Les petits pierrots" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 110]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'Association "Les petits pierrots" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique des Haies (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du.11 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Association "Les petits pierrots" la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour son action de prévention sous la forme d'une animation football sur le terrain d'éducation physique des Haies (20e), et ce gratuitement :
Pendant le temps scolaire :
- de 17h à 21h, le mercredi, et de 14h à 21h les samedi et dimanche (du 3 au 30 septembre 2001)
- de 17h à 20h le mercredi et de 14h à 20h les samedi et dimanche (du 1er au 28 octobre 2001 et du 5 au 30 novembre 2001)
- de 17h à 19h le mercredi et de 14h à 19h les samedi et dimanche (du 1er au 21 décembre 2001).
Pendant les vacances scolaires :
- les vacances de la Toussaint (du 29 octobre au 4 novembre 2001), tous les jours (sauf le 1er /11), de 14h à 20h
- les vacances de Noël (du 22 décembre 2001 au 6 janvier 2002), tous les jours (sauf les 25/12/01 et 1er/01/02), de 14h à 19h.
Art. 2.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Les Petits Pierrots" (n° D03097), 82, rue des Haies (20e).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P005 (Provision pour action de prévention sur les terrains d'éducation physique) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris Pour 2001.