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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Union nationale du sport scolaire à Versailles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 270]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 17 septembre 2001 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Union nationale du sport scolaire, dont le siège social est situé 1, rond-point des Condamines à Versailles (Yvelines) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 300.000 F est attribuée à l'Union nationale du sport scolaire (X 1341), dont le siège social est situé 1, rond-point des Condamines à Versailles (Yvelines) pour l'organisation, en collaboration avec les Académies de Paris et de Créteil, des Jeux des lycéens des régions Capitales d'Europe, dont les épreuves sportives se sont principalement déroulées au centre sportif Carpentier (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 (ligne P 004 provision pour animation) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2001.