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Déliberation

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 228]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de la Boule du XIIe (D02067), route des Fortifications, bois de Vincennes (12e).
Art. 2.- Une subvention de 16.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de la Jeunesse du 12e (D02079), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 3.- Une subvention de 13.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Ecole de tennis du 12e" (D00023), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 4.- Une subvention de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Marie-Clotilde (D03388), 101, rue de Reuilly (12e).
Art. 5.- Une subvention de 43.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Reuilly Nation sports" (D09895), 163, rue de Charenton (12e).
Art. 6.- Une subvention de 12.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Arc Club Paris 12e (D03120), 6, rue Fernand-Foureau (12e).
Art. 7.- Une subvention de 18.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Les Colombes de Bercy" (D04482), 30, rue Erard (12e).
Art. 8.- Une subvention de 10.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Ecole de badminton Paris sport 12" (D04155), 26, rue Santerre (12e).
Art. 9.- Une subvention de 32.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Paris Charenton 13" (D00098), 159, avenue Daumesnil (12e).
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 169.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.