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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 250]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 503.000 F aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité départemental d'athlétisme de Paris" (n° X00866), 21, rue des Erables à Gargenville (Yvelines).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 73.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Ligue de Paris de judo jujitsu kendo et disciplines associées" (n° D03954), 121, rue de l'Ouest (14e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 110.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité départemental Olympique et sportif de Paris" (n° D03403) - C.I.S.P. 4-6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail" (n° D01344), 41, rue de Flandre (19e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 100.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Union nationale du sport scolaire" (n° D05898), 46, rue Paul-Belmondo (12e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 100.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité départemental de l'Union sportive de l'Enseignement du premier degré de Paris - USEP Paris" (n° D02139), 9, rue du Docteur-Potain (19e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant global de 503.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.