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Septembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du XVème arrondissement de Paris au titre de ses activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 DAC 126]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 septembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 septembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Société Historique et Archéologique du XVème arrondissement de Paris au titre de ses activités ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 17.000 F est allouée à la Société Historique et Archéologique du XVème arrondissement de Paris, située à la mairie du 15e arrondissement, 51, rue Péclet (15e), dont l'objet est de faire connaître l'histoire et le patrimoine des différents quartiers du XVème arrondissement de Paris, et de publier ses travaux de recherche. Cette association intervient également en vue de la protection des bâtiments ou des sites locaux (Dossier n° 03360).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 33, ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.