Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2001 [2001 JS 221]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 11 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 31.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Club sportif de France" (D02770), 22, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).
Art. 2.- Une subvention de 20.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de l'Institut normal Sainte-Geneviève (D02768), 64, rue d'Assas (6e).
Art. 3.- Une subvention de 18.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Volley Six" (D02935), 27, rue de Seine (6e).
Art. 4.- Une subvention de 24.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive culturelle et d'accueil de Notre-Dame-de-Sion (D03382), 11, avenue Vavin (6e).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 93.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.