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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "square des Jardiniers" à un square du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAUC 32]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'officialiser la dénomination d'usage "square des Jardiniers" donnée au square situé 1 et 3, impasse des Jardiniers, 217, boulevard Voltaire, 4 à 14, passage Dumas, 3 à 9, passage Guénot, et 17, rue Guénot (11e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA,

Délibère :

La dénomination "square des Jardiniers" est attribuée au square situé 1 et 3, impasse des Jardiniers, 217, boulevard Voltaire, 4 à 14, passage Dumas, 3 à 9, passage Guénot, et 17, rue Guénot (11e).