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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Le Square", Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 13]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le Square", Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'aide à la création et à la diffusion d'un montant de 40.000 F (6.097,96 euros) est attribuée au titre de ses activités parisiennes en 2000, à l'association "Le Square" (D00389) dont le siège social est situé 17, boulevard Solférino à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), et dont l'objet social est d'organiser, de favoriser ou de soutenir toute action tendant à développer les arts et techniques du spectacle.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne : "Aide à la création et à la diffusion" (P001), rubrique 33.