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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Racing club de France - Section football (7e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 JS 62]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Racing club de France - Section football (7e) ;
Sur le rapport présenté par M. Gérald GUELTON, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 41.000 F est attribuée au Racing club de France - Section football (D 02358), 5, rue Eblé (7e) pour l'opération "Bosse ton foot" qui a eu lieu sur le stade Maryse-Hilsz (20e) en juillet 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 "Provision pour animation", sous réserve du vote du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.