Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Claude Roland, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 61]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Soleil" (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 F est attribuée à l'association "Soleil", 2, place Rutebeuf (12e). Elle a pour but de financer la "Photothèque des jeunes Parisiens". Cette association de prévention, dont le champ d'activités est le 12e arrondissement, a pour but de défendre les intérêts des jeunes vivant dans des conditions défavorables, de faciliter leur épanouissement, et de leur apporter une aide matérielle et psychologique (D02422).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 12.000 F, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve de la décision de financement.