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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DPA 75]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 6e arrondissement, en date du 16 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché de travaux n° 00-26.545 signé avec la société "GBI Boutteville", ledit avenant ayant pour objet de substituer à ladite société la société "NVT BTP".