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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association française d'anciens combattants et résistants Garibaldiens "Les Garibaldiens" (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 ASES 11]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association française d'anciens combattants et résistants Garibaldiens "Les Garibaldiens" (10e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée à l'Association française d'anciens combattants et résistants Garibaldiens "Les Garibaldiens" (A00132), 20, rue des Vinaigriers (10e) au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2000
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve de la décision de financement.