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Conseil Municipal
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Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. Poursuite de la concertation et modalités. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DVD 18]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités de la poursuite de la concertation préalable à la réhabilitation de la place de la Concorde (8e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jacques DOMINATI, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article premier.- Il est pris acte de l'achèvement de la première phase de concertation préalable à la réhabilitation de la place de la Concorde (8e).
Art. 2.- Il est décidé de poursuivre cette concertation préalable, dans le respect des objectifs approuvés lors de la séance, en date des 22 et 23 novembre 1999.
Art. 3.- Sont approuvées les modalités de la poursuite de la concertation préalable à la réhabilitation de la place de la Concorde (8e), qui sont :
- la tenue de réunions publiques en tant que de besoin et au minimum à deux reprises pour soumettre à la réflexion de l'ensemble des partenaires les études de programme. Ces réunions seront annoncées par voie d'affichage ; y participeront notamment les adjoints compétents, MM. les Maires des 1er et 8e arrondissements, les services de l'Etat concernés, la Préfecture de police, la R.A.T.P. ainsi que les riverains et les associations locales et parisiennes ;
- l'organisation d'expositions en mairie du 8e arrondissement, si possible sur le site ainsi que des expositions plus succinctes dans les autres mairies d'arrondissement.