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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DFAE 3]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à 6 associations de commerçants du 1er arrondissement afin de les aider à réaliser la décoration lumineuse de leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L. 1612-1 ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 22 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants Carré des Halles, 52, rue de l'Arbre Sec (1er) (C00123), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 2.- Une Subvention de 50.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants les Amis du Marché Saint-Honoré, 28, place du Marché-Saint-Honoré (1er) (C00074), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association d'Animation et de Défense de la Galerie Vero Dodat Café d'Epoque, 2, rue du Bouloi (1er) (C00126), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 4.- Une subvention de 48.000 F est attribuée au Comité du Palais Royal, 117-121, galerie de Valois Palais-Royal (1er) (C00246), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 5.- Une subvention de 45.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants Vivre aux Halles 36, rue Montorgueil (1er)(C00021), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 6.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants de la rue Coquillière, 33, rue Coquillière (1er) (C00125), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 7.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 198.000 F, seront imputées à l'article 6574, de la rubrique 94, ligne : "Associations des commerçants pour les illuminations" des crédits provisionnels.