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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 9]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 18 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'école élémentaire, 195, rue Saint-Charles (15e) (D07102) (O.C.C.E., 28, rue Dombasle - 15e) pour l'organisation d'une classe de nature à la ferme des Gaillons à Courgeoust (Orne) qui a eu lieu du 13 au 17 novembre 2000, au profit de 21 élèves de CP.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 2.000 F sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, au titre de l'exercice budgétaire 2001.