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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 19]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 16 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'école maternelle, 18, rue du Surmelin (20e) (D03640), (O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 18, rue du Surmelin - 20e), pour l'organisation d'un atelier d'échecs, se déroulant d'octobre 2000 à juin 2001, au profit de 64 enfants de grande section.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 5.000 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, au titre de l'exercice budgétaire 2001.