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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Attribution de la dénomination "square Thomas-Jefferson" à un square du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAUC 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "square Thomas-Jefferson" au square situé au centre de la place des Etats-Unis (16e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 16 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA,

Délibère :

La dénomination "square Thomas-Jefferson" est attribuée au square situé au centre de la place des Etats-Unis (16e).