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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Don d'une œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 57]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'approuver le principe de commémorer le génocide arménien de 1915 et d'accepter le don d'une statue de Komitas par le Comité du 24 avril en faveur de la Ville de Paris, implantée Cours Albert 1er (8e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à accepter le don d'une statue de Komitas commémorant le génocide arménien de 1915, proposée par le Comité du 24 avril et à faire inscrire cette sculpture sur l'inventaire du patrimoine statuaire de la Ville de Paris
Art. 2.- L'?uvre sera implantée Cours Albert 1er (8e).