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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 81]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e), au tire de ses activités culturelles parisiennes ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 180.000 F est attribuée au Centre d'art et de culture de la rue Broca, 39, rue Broca (5e), dont le but est d'organiser des manifestations culturelles et artistiques et de promouvoir des activités théâtrales, ainsi que de grands événements culturels à Paris : séminaires, colloques et expositions, en respectant une stricte neutralité politique, au titre de son fonctionnement (D00976).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 180.000 F, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, nature 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision Beaux-arts et sociétés culturelles", sous réserve de la décision de financement.