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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 12]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 22 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée est attribuée au collège Jean-Baptiste-Poquelin, 4, rue Molière (1er) (D08464), (Agence comptable du lycée Victor-Hugo 27, rue de Sévigné - 3e), pour l'organisation d'une classe patrimoine à Chartres qui doit se dérouler du 30 janvier au 1er février 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 3.500 F sera imputée, pour 1.800 F à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002 et pour 1.700 F, nature 6574, rubrique 020, ligne P022 : "Provision pour subventions diverses", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.