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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e) ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Est abrogée la délibération 1999 DASCO 3, en date du 12 avril 1999, attribuant une subvention de 158.000 F à l'association "La Rochefoucauld", 90 bis, rue Saint-Dominique (7e), destinée à la réalisation de la 4e tranche de travaux de sécurité et d'entretien dans les bâtiments du collège (D02179).