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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Paris palmes olympiques (16e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 JS 63]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Paris palmes olympiques" (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Gérald GUELTON, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 16.000 F est attribuée à l'association "Paris palmes olympiques" (D 06790), dont le siège social est situé 26, avenue de la Dode-de-la-Brunerie (16e) pour aide au démarrage.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 "Provision pour animation", sous réserve du vote du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.