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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 21]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association du 9e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 23 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à l'Association récréative culturelle et sportive de la rue Blanche - A.R.C.S., 1, rue Moncey (9e) (D03621), (A.R.C.S. Association chez M. Reinold Michel, 28, rue Pigalle - 9e), pour l'organisation de diverses activités culturelles et sportives.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 8.000 F, sera imputée à la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, au titre de l'exercice budgétaire 2001.