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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DFAE 16]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer des subventions à 8 associations de commerçants du 15e arrondissement afin de les aider à réaliser la décoration lumineuse de leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 1612-1 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 18 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 60.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes, 59, rue du Commerce (15e) (C00061), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 2.- Une subvention de 70.000 F est attribuée à l'Association des commerçants rue Saint-Charles le Village, 137, rue Saint-Charles (15e) (C00063), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 3.- Une subvention de 45 000 F est attribuée à l'Association les commerçants du Sourire, 69, rue Desnouettes (15e) (C00150), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 4.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Croix-Nivert Nord, 45, rue de la Croix-Nivert (15e) (C00146), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 5.- Une subvention de 12.000 F est attribuée à l'Association des bons vivants - A tout fromage, 41, rue de la Procession (15e) (C00282), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 6.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'Association des commerçants le village Vaugirard, 303, rue de Vaugirard (15e) (C00281), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 7.- Une subvention de 55.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Félix-Faure - Convention, 45, avenue Félix-Faure (15e) (C00064), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 8.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'association des commerçants "Le c?ur de Vaugirard", 16, place Adolphe-Chérioux (15e) (C00221), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 9.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 352.000 F, seront imputées à l'article 6574, rubrique 94, ligne "Associations des commerçants pour les illuminations" des crédits provisionnels.