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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les Musicoliers"(17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 ASES 16]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Thérèse HERMANGE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F, au titre de l'exercice 2000, est attribuée à l'association "Les Musicoliers" (X. 00550), sise 58, rue de Saussure (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 524, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve de la décision de financement.