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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DFAE 7]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à 5 associations de commerçants du 5e arrondissement afin de les aider à réaliser la décoration lumineuse de leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L. 1612-1 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 18 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 95.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants du Quartier Mouffetard, 3, rue de Bazeilles (5e) (C00027), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 2.- Une subvention de 35.000 F est attribuée au Groupement des Amis du Val de Grâce, 8, place Alphonse-Laveran (5e) (C00049), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 3.- Une subvention de 90.000 F est attribuée à l'Union des Commerçants, Artisans et Prestataires de Service du 5e, 72, boulevard Port-Royal (5e) (C00080), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 4.- Une subvention de 17.000 F est attribuée à l'Association des Artisans et Commerçants du Village Saint-Hilaire, 25, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e) (C00186), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 5.- Une subvention de 98.000 F est attribuée à l'Association des Commerçants Les Villages de Mouffetard, 78, rue Mouffetard (5e) (C00001), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 6.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 335.000 F, seront imputées à l'article 6574, de la rubrique 94, ligne : "Association des commerçants pour les illuminations" des crédits provisionnels.