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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Les amis de l'Hôpital Trousseau" du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DVLR 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Les amis de l'Hôpital Trousseau" du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 22 janvier 2001 ;
Vu la demande du maire du 12e arrondissement et sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.400 F est attribuée à l'association "Les amis de l'Hôpital Trousseau" du 12e arrondissement, 26, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), pour améliorer le cadre de vie des malades et des personnels des services hospitaliers.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P012 (D. 09994) "Subvention à partir des fonds du Maire - 12e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001 sous réserve du vote par le Conseil de Paris d'une délibération relative à l'état des subventions à verser par la Ville de Paris pour la période de janvier à avril 2001.