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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DASCO 17]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.100 F est attribuée au collège Boris-Vian, 76, boulevard Berthier (17e) (D. 07152) [Lycée Carnot agence comptable, 145, boulevard Malesherbes (17e)], pour l'organisation d'un séjour de ski du 4 au 9 mars 2001, au chalet "Home Florimont", au profit de 26 élèves de 5e.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 3.100 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, au titre de l'exercice budgétaire 2001.