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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau festival international de la danse de Paris" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 88]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Nouveau festival international de la danse de Paris" (8e) une convention d'objectifs ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Nouveau festival international de la danse de Paris", 36, rue de Laborde (8e) une convention d'objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération.