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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DFAE 12]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer des subventions à 7 associations de commerçants du 11e arrondissement afin de les aider à réaliser la décoration lumineuse de leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 1612-1 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 49.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Roquette-Voltaire, 14, rue Pache (11e) (C00075), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 2.- Une subvention de 75.000 F est attribuée à l'Association des commerçants, artisans Bastille - Roquette - Léon-Blum, 78, rue de la Roquette (11e) (C00235), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 3.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'Association des commerçants, artisans, professions libérales, industriels, 113, rue Saint-Maur (11e) (D02207), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 4.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Oberkampf-Parmentier, 3, rue Jacquart (11e) (C00219), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 5.- Une subvention de 48.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Voltaires-Boulets-Montreuil, 195, boulevard Voltaire (11e) (C0059), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 6.- Une subvention de 45.000 F est attribuée au Mouvement associatif des commerçants d'Oberkampf, 90, rue Oberkampf (11e) (C00162), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 7.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du Faubourg du Temple, 52, rue du Faubourg du Temple (11e) (C00263), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 8.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 327.000 F, seront imputées à l'article 6574, rubrique 94, ligne "Associations des commerçants pour les illuminations" des crédits provisionnels.