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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association des artistes du 10e arrondissement (10e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DAC 59]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association des artistes du 10e arrondissement (10e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 22 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'Association des artistes du 10e arrondissement, 1, place de Stalingrad (10e), afin de permettre le financement du 30e Salon du 10e arrondissement. L'association a pour rôle le développement du goût des arts plastiques dans le 10e arrondissement, l'organisation d'expositions et de conférences, et contribue à l'éducation artistique de la jeunesse en encourageant les jeunes talents (D. 00115).
Art. 2.- La dépense correspondante de 25.000 F sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P008, provision "Beaux-Arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve de la décision de financement.