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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2001 [2001 DFAE 15]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 février 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 février 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer des subventions à 6 associations de commerçants du 14e arrondissement afin de les aider à réaliser la décoration lumineuse de leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 1612-1 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre, 11, rue Daguerre (14e) (C00028), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 2.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet, 14, rue Mouton-Duvernet (14e) (C00138), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 3.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'A.C.A. Didot, 85, rue Didot (14e) (C00209), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 4.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Brézin, 7, rue Brézin (14e) (C00257), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 5.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'Association des artisans commerçants du boulevard Edgar-Quinet, 60, boulevard Edgar-Quinet (14e) (C000241), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 6.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue d'Alésia et de la rue des Plantes, 86, rue d'Alésia (14e) (C00250), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Art. 7.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 185.000 F, seront imputées à l'article 6574, rubrique 94, ligne "Associations des commerçants pour les illuminations" des crédits provisionnels.