Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - Adoption de comptes rendus sommaires.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 1996




M. LE MAIRE DE PARIS.- Les comptes rendus sommaires des séances des mercredi 3 avril et lundi 15 avril 1996 ont été affichés.
Sur ces documents, y a-t-il des observations ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.