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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 496]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos, domiciliée à l?Union Fraternelle des Métallurgistes, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l?association Comité Métallos, sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). D06718 ; 2010_01729.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.