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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 610]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Les ateliers d?artistes de Belleville ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association Les Ateliers d?artistes de Belleville - 32, rue de la Mare (20e), pour l?organisation de ses portes ouvertes en 2010 (D01132 2010_02200).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 9.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.