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Déliberation

Subvention à l’association Arphonie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 657]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Arphonie ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros, sur proposition de la Mairie du 5e arrondissement, est attribuée à l?association Arphonie - 4, rue Lecuirot (14e), au titre de ses activités en 2010 (X02617/2010).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 - Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.