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Novembre 2010
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Subvention à l’association Concorde Opéra (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 604]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Concorde Opéra ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribuée, sur proposition de la Mairie du 15e arrondissement à l?association Concorde Opéra, 15-17 rue George Bernard Shaw (15e), pour sa participation à l?exposition solidaire Dupleix en Fête en 2010. X09383,2010_03901

Article 2 : La dépense correspondante, soit 1.500 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.