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Novembre 2010
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Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint- Eustache 1er. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 300]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 décembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 décembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les Chanteurs de Saint- Eustache, 2 impasse Saint- Eustache (1er) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 2 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribuée, pour le fonctionnement à l?association Les chanteurs de Saint-Eustache, 2 impasse Saint Eustache (1er). D 02332/ 2010_ 00960.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour subventions au titre de la culture.