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Novembre 2010
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Déliberation

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Attention Chantier. Montant : 8.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DPVI 179]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association Attention Chantier ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association Attention Chantier - s/c Eric Debeir - 166, rue Legendre (17e), pour un projet de Festival de Cinéma des foyers (X08692 / 2010_ 02858).

Article 2 : La dépense correspondante, s?élevant au total à 8.000 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.