Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Gros-Caillou Quartier d’Arts (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 621]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants.

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 4 novembre 2010

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée, sur proposition de la Mairie du 7e arrondissement, à l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts - 105, rue St Dominique (7e), pour l?organisation d?un parcours d?art contemporain qui se déroulera fin novembre et début décembre 2010 (X00219 / 2010_03122).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.