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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Centre Mandapa (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 635]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Centre Mandapa - 6, rue Wurtz (13e), et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission et M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association Centre Mandapa - 6, rue Wurtz (13e).

Article 2 : Une subvention d?un montant de 24.000 euros, dont 18.000 euros pour poursuivre l?organisation de spectacles musicaux et chorégraphiques, de cours et stages de danse et de pratiques musicales du monde au Centre Mandapa et 6.000 euros, à titre exceptionnel, pour l?organisation des nuits carnatiques au Théâtre du Soleil, est attribuée à l?association Centre Mandapa - 6, rue Wurtz (13e) (X08718 2010_01177).

Article 3 : La dépense correspondante, d?un montant de 24.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.