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Déliberation

Subvention à l’association Les amis de la chorale, La Voix est Libre (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 658]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les amis de la chorale, La Voix est Libre ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribuée, sur proposition de la Mairie du 15e, à l?association Les amis de la chorale, La Voix est Libre - chez Melle Poujol - 65, rue des Cévennes (15e) au titre de 2010 (X08804/ 2010_04615).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004- Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.